Formateur : Dr. Olivier Charbonneau, bibliothécaire titulaire et chercheur à l’Université Concordia.
Quand : lundi 21 octobre, de 9h30 à 16h30
Lieu : Centre St-Pierre, salle 201

Description

De tous les régimes juridiques pertinents à l’environnement numérique, le droit d’auteur est celui qui édicte les règles applicables à la fois dans la création et l’utilisation de matériel protégé, tels que notre musique, images, vidéos et textes. Souvent taxé d’être complexe, désuet, ou brisé, plusieurs peinent à obtenir des lignes de conduites claires en vertu d’usages ou pratiques novatrices. D’une part, le droit d’auteur semble, à première vue, interdire ce que la technologie permet. De l’autre, les titans venus du Web et les pratiques sociales qui les nourrissent semblent échapper à l’emprise de l’ordre régalien. Le conférencier tentera de saisir le droit d’auteur et de l’extraire de cet environnement trouble et mondialisé, pris dans l’étau d’un renouveau socioéconomique et technologique constant, afin de tracer quelques pistes d’avenir.

​En particulier, le conférencier visera à articuler les concepts juridiques inhérent au droit d’auteur afin de les distinguer des autres régimes de propriété intellectuelle tout en approfondissant les notions juridiques utiles aux professionnels de l’information. En plus de discuter de la loi, le conférencier présentera un modèle d’intervention professionnel pertinent à tous les milieux documentaires. L’événement sera également l’occasion pour les participants d’avoir des réponses concrètes à leurs questions, selon l’expérience de terrain et les recherches juridiques du conférencier.

Programme

Matin: concepts juridiques

Après-midi: articulation des concepts juridiques au contexte documentaire. Modèles d’interventions. Politique institutionnelle du droit d’auteur

Biographie du formateur

Olivier Charbonneau est bibliothécaire agrégé et chercheur à l’Université Concordia. Il s’intéresse aux questions du droit d’auteur, de l’accès libre et des médias sociaux (Web 2.0). Il est docteur en droit depuis 2017 (Faculté de droit de l’Université de Montréal). Il est impliqué dans la vie associative du milieu des bibliothèques et de la culture depuis le dernier millénaire. Il détient deux maîtrises de l’Université de Montréal, une en science de l’information et une en droit, ainsi qu’un baccalauréat en commerce de l’Université McGill. Il tient un carnet de recherche depuis 2005 à www.culturelibre.ca et un carnet de travail en anglais depuis 2011 à OutFind.ca. Dans le cadre de son doctorat en droit à l’Université de Montréal, Olivier Charbonneau a étudié le rôle des exceptions et limitations au droit d’auteur dans le contexte des concessions de droits d’auteurs par contrat. Ses recherches portent sur l’émergence des modalités juridiques de la culture numérique, comme l’accès et l’utilisation de livrels, de la science, de la documentation gouvernementale ainsi que la diffusion libre dans Internet.

Tarifs (taxes en sus)

• Institution membre de la FMD – 225$
• Membre d’une association membre de la FMD – 200$
• Membre étudiant (preuve justificative requise) – 100$
• Non-membre de la FMD – 350$

Les inscriptions sont terminées.

* Associations membres de la FMD : ABQLA, CBPQ, APTDQ, Réseau BIBLIO, SLA-SEC, AEEEBSI, ABDM, CARL-ABRC et APLA.